Conditions Générales d’Utilisation du Site www.hosniconteneur.com

1. Acceptation des Conditions d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site Internet www.hosniconteneur.com. En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez sans réserve l’ensemble des conditions énoncées ci-dessous. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site immédiatement.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

2. Informations Légales et Propriété du Site

Le site www.hosniconteneur.com est la propriété exclusive de la société HOSNI CONTENEUR, une société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 851 422 634, dont le siège social est situé au 15 Rue des Ombrelles, 13016 Marseille, France.

L’édition et la gestion du site sont assurées par HOSNI CONTENEUR. Pour toute question ou réclamation relative au site, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail contact@hosniconteneur.com.

3. Accès et Utilisation du Site

L’accès au site est autorisé à tout utilisateur, qu’il soit particulier ou professionnel. L’utilisation du site doit être conforme aux lois en vigueur et ne doit en aucun cas compromettre la sécurité, l’intégrité ou la disponibilité du site.

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou malveillantes.
• Ne pas tenter d’accéder sans autorisation à des parties réservées du site.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site par des actions telles que l’introduction de virus ou de codes malveillants.

Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas ces conditions.

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.hosniconteneur.com, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, logos, vidéos, graphiques et bases de données, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ces contenus sont la propriété exclusive de HOSNI CONTENEUR ou de ses partenaires et ne peuvent être utilisés, reproduits ou diffusés sans autorisation préalable.

Toute reproduction, même partielle, sans l’accord écrit de HOSNI CONTENEUR est passible de poursuites judiciaires.

5. Responsabilité de l’Utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site de manière illicite ou portant atteinte aux droits de tiers. En particulier, il est interdit de :

• Publier ou transmettre des contenus diffamatoires, offensants, illégaux ou contraires à l’ordre public.
• Usurper l’identité d’une autre personne ou fournir des informations fausses ou trompeuses.
• Mener des activités susceptibles d’endommager le site ou d’affecter son bon fonctionnement.

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner des sanctions, y compris le blocage de l’accès au site et d’éventuelles poursuites judiciaires.

6. Disponibilité et Modification du Site

HOSNI CONTENEUR s’efforce d’assurer un accès ininterrompu au site, mais ne peut garantir que celui-ci sera toujours disponible, exempt d’erreurs ou d’interruptions. Nous pouvons suspendre, modifier ou interrompre temporairement ou définitivement l’accès au site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables des conséquences éventuelles de l’indisponibilité du site.

7. Protection des Données Personnelles

L’utilisation du site peut impliquer la collecte et le traitement de certaines données personnelles des utilisateurs. Nous nous engageons à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et à assurer la sécurité et la confidentialité de ces informations.

Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité et la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre page « Politique de Confidentialité ».

8. Droit Applicable et Litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à tenter de résoudre amiablement leur différend.

À défaut d’accord, le litige sera soumis à la juridiction compétente du ressort du siège social de HOSNI CONTENEUR.

9. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@hosniconteneur.com
• Par courrier : HOSNI CONTENEUR, 15 Rue des Ombrelles, 13016 Marseille, France.

Merci d’utiliser notre site de manière responsable et conforme à ces conditions.